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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCB
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SCB EXTERIORS DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCB EXTERIORS DESIGN
SCB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3652274
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2029
SCB EXTERIORS DESIGN de SCB

Présentation de la marque SCB EXTERIORS DESIGN

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCB EXTERIORS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCB domicilié(e) ZAC des Guettes, 1 Rue de l'echaude - 45140 - INGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 400 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque SCB EXTERIORS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCB EXTERIORS DESIGN arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

SCB a également déposé les autres marques suivantes : AIGIS , LE TEMPS DES METS RESTAURANT , SmartLine , ELEGANCE GROUPE , SCB , ORELYS , SCB , COLORPLANK , DURACOLOR


SCB, Société par actions simplifiée - ZAC des Guettes, 1 Rue de l'echaude - 45140 - INGRE - France - SIREN 378400634


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 30 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°509807 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Inscription le 25 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554214 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716083 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.